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> Inscriptions 2010 2011


Les inscriptions de vos enfants aux différentes activités municipales (restauration scolaire, accueils périscolaires . . . .) doivent être renouvelées chaque année.

Vous trouverez ci-dessous tous les éléments pour constituer un dossier complet d'inscription pour vos enfants. Ce dossier devra être dûment rempli, accompagné impérativement des pièces justificatives (voir modalités d'inscription) et ramené au service de la régie.

Afin de vous éviter les longues files d'attente, nous avons décidé cette année de prolonger la période d'enregistrement des dossiers.

Vous pourrez donc venir effectuer les inscriptions de vos enfants du 6 avril jusqu’au 5 juin, dernier délai.

Les inscriptions en centres de loisirs pour les vacances d'été seront également effectuer pendant cette période.

De plus et afin de mieux vous servir, des nocturnes vous sont proposées jusqu'a 19h30, chaque mardi a partir du mois de mai.

Les inscriptions pour l’école de musique, l'école des sports et l'école de natation s'effectueront lors du forum des associations qui aura lieu le samedi 4 septembre 2010.

Modalités des inscriptions (année scolaire)

Les inscriptions de vos enfants à la restauration scolaire, aux structures d'accueils pré et postscolaires et aux centres de loisirs sont à renouveler chaque année. Afin de vous simplifier les démarches d'inscription, le kit d'inscriptions vous est présenté sous une forme unique. Il vous permet d'inscrire, en une seule fois, grâce à un seul document, vos enfants à toutes les activités municipales (accueils de loisirs, centre de loisirs, accueil maternelles, accueil élémentaires, études surveillées et accueil espace jeunes ONZ-17).

Attention, les inscriptions à l’école de musique, des sports et de natation doivent s'effectuer au forum des associations, le 4 septembre 2010 au COSEC.

Pour chaque enfant, deux étapes:

1 Vous téléchargez et remplissez les fiches de renseignements et d'inscriptions concernant les activités souhaitées.
2 vous rapportez le tout au service REGIE de la Mairie munis des justificatifs. On vous calcule votre quotient familial

A REMPLIR OBLIGATOIREMENT (téléchargez les documents du Kit)
- Une fiche de renseignements
- Une fiche d'inscriptions aux activités (une fiche par enfant)
- Une fiche sanitaire (une fiche par enfant)
- Une autorisation parentale
- Une autorisation de publication
- Inscription aux listes de diffusion de la ville
- Autorisation de reproduction photographique

- Les tarifs 2010 2011

JUSTIFICATIFS A JOINDRE

Accueil peri scolaire
Carte de quotient familial
Carte d'allocation familiale ou attestation
Carnet de vaccinations de l'enfant
Avis d'imposition 2008

Restaurants scolaire
Attestation d'employeur des deux parents ou tes trois dernières fiches de paye ou ASSEDIC ou congé parental ou attestation de stages
Carte de quotient familial
Carte d'allocation familiale ou attestation
Carnet de vaccinations de l'enfant
Avis d'imposition 2008

Accueil de Loisirs
Carte de quotient familial
Carte d'allocation familiale ou attestation
Carnet de vaccinations de l'enfant
Avis d'imposition 2008

Club ONZ 17
Carnet de vaccinations de l'enfant
Certificat médical d'aptitude à la pratique du sport
Copie de l'attestation d'assurance Responsabilité Civile
Photo récente de l'enfant

ATTENTION
une modification, durant l'année scolaire, est exceptionnelle : elle se fait par écrit au service Régie, le mercredi précédent l'activité concernée.
Toute absence pour maladie doit être justifiée par un certificat médical dans la semaine qui suit l'absence.
Nous vous demandons de lire attentivement les règlements intérieurs qui vous informent en détail du fonctionnement et des modes de paiement des différentes structures.
Un dossier incomplet ne sera pas enregistré.

 

Calcul du quotient familial
Avant toute inscription aux activités, vous devez faire calculer votre quotient familial. Ce quotient sera établi a partir du 6 avril 2010, à l'Hôtel de Ville, place Charles de Gaulle aux horaires habituels d'ouverture, et en nocturne les mardis jusqu'a 19h30 du 4 mai au 2 juin 2020 inclus.

N'oubliez pas de nous fournir les documents suivants :

- livret de famille,
- avis d'imposition sur le revenu du foyer fiscal 2008 (avis d'imposition des deux parents en cas de déclaration séparée et du compagnon en cas de non mariage),
- justificatif de domicile si différent de celui indique sur l’avis d'imposition.

Les tranches pour le calcul du quotient familial sont les suivantes :

Revenus annuels imposables N-2

 

1 enfant

2 enfants

3 enfants

4 enfants et plus

Quotient A

< à 11 435

< à 18 293

<à 25 155

< à 32 015

Quotient B

11 435 à 22 866

18 293 à 29 727

25 155 à 36 587

32 015 à 43 447

Quotient C

22 867 à 34 301

29 728 à 41 161

36 588 à 48 021

43 448 à 54 881

Quotient D

34 302 à 45 735

41 162 à 52 955

48 022 à 59 455

54 882 à 65 953

Quotient E

45 736 et plus

52 596 et plus

59 456 et plus

65 954 et plus

NB : L’établissement du quotient n’est pas obligatoire. Le quotient E sera appliqué par défaut aux triellois qui ne fournissent pas de justificatifs


 

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